Erreur de la banque en votre faveur

[SaphirBleu]

Bonjour à tous,
Cela vous est-il déjà arrivé de bénéficier d'une bourde de la banque en votre faveur ?
C'est ce qui est arrivé récemment à un retraité menuisier de Loire qui a reçu un remboursement de… 2 milliards d'euros ! Hallucinant !! En fait il a reçu un très sérieux courrier du Régime social des indépendants (RSI), qui lui demandait un RIB pour procéder au remboursement.
Mais seulement cette "bourde" n'est pas la première du genre car cet organisme a apparement déjà été épinglé à de multiples reprises pour des faits similaires. Cela nous rappelle que des "bugs" entraînant des virements ou des débits indus sur un compte peuvent  parfois se produire. 
Je viens de lire que récemment, un client de la Deutsche Bank en avait d'ailleurs fait l'expérience en voyant son compte se créditer de plus de 5 milliards d'euros !!!!
Et si vous  étiez prochainement le bénéficiaire d'une gaffe de ce genre, que feriez vous ?
En théorie, il est impossible de conserver une manne tombée du ciel : l'article 1376 du Code civil précise que "celui qui reçoit par erreur ou sciemment ce qui ne lui est pas dû s'oblige à le restituer à celui de qui il l'a indûment reçu".
Seulement la banque ne peut pas récupérer manu militari des sommes versées à tort. Il est établi par la jurisprudence que la banque doit prévenir son client et lui présenter un plan de remboursement adapté à sa situation financière.
De plus, si personne ne s'aperçoit de la bourde pendant 5 ans, les faits sont prescrits et les sommes peuvent donc être conservées par le client. Du coup, c'est quand même tentant de faire comme si de rien n'était…
Mais risque-t-on quelque chose dans ce cas ? A priori, non, il n'y a jamais eu de cas de jurisprudence faisant état d'un client poursuivi pour ne pas avoir signalé un virement erroné. Si c'est la banque qui a commis l'erreur, c'est à elle de s'en rendre compte. Attention, ce délai de prescription vaut aussi pour les éventuelles erreurs en notre défaveur .... Alors surveillons bien nos comptes

[Kinthia]

Bonjour SaphirBleu !

Hé beh, sympas le cadeau avec plein de zéros derrière ! Personnellement, je n'en ai jamais eu un tel... Mais s'il provenait d'une administration, je pense, sincèrement que je ne dirais rien, je penserai simplement que c'est un juste retour des impôts prélevés sur toutes mes anciennes vies Si par contre l'erreur provient d'un particulier, là, je rends. C'est comme le cas des portefeuilles tombés, je pense qu'il vaut mieux toujours le rendre.

Et toi, que ferais-tu ?

[SaphirBleu]

Bonjour SaphirBleu !

Hé beh, sympas le cadeau avec plein de zéros derrière ! Personnellement, je n'en ai jamais eu un tel... Mais s'il provenait d'une administration, je pense, sincèrement que je ne dirais rien, je penserai simplement que c'est un juste retour des impôts prélevés sur toutes mes anciennes vies Si par contre l'erreur provient d'un particulier, là, je rends. C'est comme le cas des portefeuilles tombés, je pense qu'il vaut mieux toujours le rendre.

Et toi, que ferais-tu ?

Et bien, moi je garde tout
Sérieux ...... passé le 1er moment de surprise, j'attends, je ne bouge pas, je laisse faire et voir venir !
Après tout s'il y a une erreur, ils vont s'en rendre compte sinon tant pis pour eux
J'aime aussi à penser, que c'est un signe du destin comment des bugs aussi énormes peuvent se produire sinon ? S'il n'y a une quelconque intervention "divine" .... un don divin ou un test sensé nous éprouver, comment va ton réagir , hum .
C'est beaucoup moins drôle de devoir les rendre si on a commencé à taper sérieux dans le magot

Et puis même au delà de ça, j'estime qu'un versement fait est FAIT, la banque étant une institution sérieuse à la base il me semble,cela paraît inadmissible de faire des grosses bourdes de ce genre.
Donc si c'est fait on ne devrait plus pouvoir y retoucher, genre bein faut réfléchir et vérifier avant de faire des virements ........ !

[Kinthia]

C'est sûr. Dès que toi tu fais une bourde, la banque vient râler et réclamer, mais quand eux font des bourdes encore un peu ils diraient que c'est à cause de toi !

[Tristan]

Ca se passe chez moi. Je recherche activement la personne pour... discuter.

[reinesagem]

Coucou,
Je crois que je rendrai la somme minorée des dommages et intérêts dus dans le cadre de la crise cardiaque que j'aurais eue

[orian]

Eh bien cela m'est arrivé une fois, c'était à l'époque du passage du franc à l'euro, pendant cette période où les choses pouvaient être faite aussi bien dans une monnaie que dans l'autre, en recevant un virement libellé en franc celle ci a cru qu'il s'agissait d'euros et m'a virée le montant après conversion, donc au lieu des 6 000 attendu je me suis retrouvé avec 36 000 frs sur mon compte

imaginez ma surprise

étant bêtement d'une honnêteté a toute épreuve j'ai tout de suite signalé l'erreur et mon banquier m'a alors expliqué que le remboursement du trop perçu ne pouvait être que de mon fait, je devais donner l'ordre à ma banque de faire un virement car la loi leur interdisait de le faire directement par eux même ( à l'époque s'était comme çà...maintenant je sais pas) et que si je ne l'avais pas fait eh bien la banque aurait dû supporter la charge de cette erreur puisqu'elle en était la seule responsable

bonne journée
Orian

[reinesagem]

:D Eh bien cela m'est arrivé une fois, c'était à l'époque du passage du franc à l'euro, pendant cette période où les choses pouvaient être faite aussi bien dans une monnaie que dans l'autre, en recevant un virement libellé en franc celle ci a cru qu'il s'agissait d'euros et m'a virée le montant après conversion, donc au lieu des 6 000 attendu je me suis retrouvé avec 36 000 frs sur mon compte

imaginez ma surprise

étant bêtement d'une honnêteté la toute épreuve j'ai tout de suite signalé l'erreur et mon banquier m'a alors expliqué que le remboursement du trop perçu ne pouvait être que de mon fait, je devais donner l'ordre à ma banque de faire un virement car la loi leur interdisait de le faire directement par eux même ( à l'époque s'était comme çà...maintenant je sais pas) et que si je ne l'avais pas fait eh bien la banque aurait dû supporter la charge de cette erreur puisqu'elle en était la seule responsable

bonne journée
Orian

Rooooh, faut pas dire ça, c'est bien d'être honnête. Bien mal acquis ne profite jamais

[reinesagem]

Ca se passe chez moi. Je recherche activement la personne pour... discuter.

Heu...