Bonne nouvelle et tite question

mimine64 · par **mimine64** » Sam 15 Déc 2007, 17:41

Comme certains le savaient peut être, avec rémy on veut construire une maison en bois, on a déja le terrain (ma maman me fait une donation).
On a fait une demande de certificat d'urbanisme (c.u) en juin, c'est le document qui permet de déposer un permis de construire.
Normalement il faut compter 2 mois pour que ce soit ok, nous on a eu des difficultés et je viens d'apprendre ce matin, en ouvrant ma boite aux lettres, que ça y est on vient de l'obtenir 6 mois après !!!!!!!! On est super contents parceque ça veut dire que la maison va pouvoir se lancer.
Mais du coup, je suis un peu perdue, je sais pas trop par où commencer, surtout par rapport aux démarches qu'il faut entreprendre pour la donation. Je me pose aussi une question, à partir du moment où ma maman me fait cette donation je serais la seule propriétaire du terrain, si on construit dessus est ce que rémy aura des droits sur la maison ?
Voilà, je sais que le mieux c'est d'aller voir un notaire et on va le faire mais si avant quelqu'un peut me renseigner ça serait sympa.

rouge pivoine · par **rouge pivoine** » Sam 15 Déc 2007, 17:50

c'est ce que j'allais te dire,d'aller voir un notaire.Sassane ne peut pas répondre,elle prépare ses cartons.Ils emménagent à la fin du mois.Ce sera chouette une maison en bois,c'est très chaud.J'adore!

Leloraan · par **Leloraan** » Sam 15 Déc 2007, 18:06

Je ne sais pas si c'est la même chose qu'en Belgique...
Vous devez vraiment vous renseigner pour qu'il n'y en ait pas un qui soit lésé au cas où... Je sais que ce n'est pas facile d'envisager ça mais faire les choses correctement n'influencera pas votre vie de couple!
Ca fait rêver une maison en bois.
Pensez bien aux énergies renouvelables! Moi, j'utiliserais la géothermie si je m'installais maintenant.

mimine64 · par **mimine64** » Sam 15 Déc 2007, 21:52

Apparemment, une maison construite sur un terrain appartient au propriétaire du terrain seulement, alors une fois mariés il faudra que je cède la moitié de mon terrain à rémy pour qu'ils puissent jouir des memes droits que moi, voilà, l'info peut peut être servir à d'autres personnes !

SABRINA · par **SABRINA** » Sam 15 Déc 2007, 22:08

Salut mimine,

Je suis contente pour toi.Avoir sa maison c'est trop génial,pour le reste je ne peux te répondre,mieux vaut se renseigner correctement.Bisous et bonne continuation! :wink:

sassane · par **sassane** » Sam 15 Déc 2007, 23:51

coucou mimine

effectivement, si tu reçois le terrain par donation, ce bien sera un propre, et si vous construisez sur ce terrain, la maison sera un propre par accessoire.

alors bébé pousse bien?

il pourra avoir une grande chambre si vous faites constuire, c génial! que de bonnes nouvelles! pourvu que ça dure encore longtemps!

gros bisous

sassane · par **sassane** » Sam 15 Déc 2007, 23:53

petite info complémentaire...

si vous pensez vous marier, tu peux très bien conserver la maison sans lui céder de part, mais si le bien constitue le logement de la famille (votre résidence principale), tu ne pourras pas le vendre sans son accord.

bisous!

rouge pivoine · par **rouge pivoine** » Dim 16 Déc 2007, 15:02

mais sassane tu as des oreilles à ultra son,je parlais de toi plus haut!

mimine64 · par **mimine64** » Dim 16 Déc 2007, 15:48

Coucou sassane;

Comment tu vas?

Oui, bb pousse bien et effectivement j'espère qu'il pourra vite profiter de la maison !

Merci d'avoir répondu à mon post c'est gentil.
En fait, le truc c'est que vue que le terrain est un bien que mon gd père m'a laissé par le biais de ma mère, j'aimerai qu'il reste dans notre famille.
Rémy le comprend et de toute façon il m'a dit que lui il n'est pas interessé par le terrain, il trouve normal que je sois la seule propriétaire du terrain vue que c'est un bien de famille.
La seule question est de savoir si on construit dessus, qu'on se marie et qu'un jour (j'espère pas) on est amené à divorcer est ce que rémy peut bénéficier de la moitié de la maison ?
Lui, il veut juste pouvoir récupérer une partie de la maison sans le terrain ce qui est tout à fait normal.
Est ce qu'on peut faire un document écrit devant notaire stipulant que le terrain et la maison sont deux biens à part, et faire en sorte que rémy puisse bénéficier des mm droits que moi concernant la maison ?
Merci encore, tu m'as manqué tit flamby ! Bisous !

sassane · par **sassane** » Dim 16 Déc 2007, 18:14

coucou mimine!

ça va ça va! on a enfin terminé les achats de noel pour tout le monde. j'ai fait les comptes, et je me suis trop lachée... mais c pas grave, ça me fait plaisir!

alors pour répondre à ta question... le terrain restera un bien propre. par contre si vous vous mariez et qu'ensuite vous divorcez, et que la communauté a financé la construction de la maison (je précise que les gains et salaires sont des biens communs si vous vous mariez sans faire de contrat de mariage) la maison sera un bien propre, mais tu devras récompense à la communauté.
au moment de la liquidation de la communauté le notaire fera un calcul entre la part contributive des époux et la plus value apportée au bien. il déterminera alors un prix à reverser et à diviser par 2. C un peu complexe n'hésite pas me le dire si tu as besoin de plus d'éclaircissements, je t'expliqueraien MP.

concernant les droits qu'il pourrait avoir, si vous vous mariez (toujours sans contrat de mariage) et que tu étais amenée à mourir avant lui il pourrait avoir l'usufruit de la maison. donc pas obligé de quitter les lieux. et pas forcément nécessaire de faire un acte notarié pour garantir ses droits.

en gros les choses dépendent pas mal d'un mariage...

bisous flamby!

sassane · par **sassane** » Dim 16 Déc 2007, 18:14

rouge pivoine a écrit:mais sassane tu as des oreilles à ultra son,je parlais de toi plus haut!

hihi suis la plus forte ;-)

LYS · par **LYS** » Lun 17 Déc 2007, 09:13

c'est super une maison en bois :wink:

mimine64 · par **mimine64** » Lun 17 Déc 2007, 20:31

Oui lys c'est un de nos rêves aprés il faut bien se renseigner voir si c'est pas trop d'entretien à long terme etc...

mimine64 · par **mimine64** » Lun 17 Déc 2007, 20:32

Encore merci Sassane, je t'ai envoyé un mp, bizzzzzzzzzzzzzz !

Supermimie · par **Supermimie** » Lun 17 Déc 2007, 20:53

Ouahhh superrrr ma Mimine, que de bonnes nouvelles pour toi,

La maison de bois j'adore, d'ailleurs j'y pense également :wink:

gros bisous, et prends soin de toi et du bébé

mimine64 · par **mimine64** » Lun 17 Déc 2007, 21:32

Slt mimie,
Ca fait un moment dis donc ! comment tu vas?
Oui, j'espère qu'on va pouvoir le faire maintenant faut qu'on se renseigne mais c'est super que le c.u soit accepté parceque jusqu'à maintenant on était bloqué dès le début !

Supermimie · par **Supermimie** » Lun 17 Déc 2007, 21:36

Je vais bien, mais je suis très prise par le boulot,
Je suis remplaçante mais je tourne sur 6 crèches, là ça fait plusieurs semaines que je fais des semaines de 5 jours, bien pour les sous, mais physiquement je commence à fatiguer, alors je passe moins pour me reposer, et le week end je suis rarement là ,

Sinon, pour notre mariage, ma famille se propose de nous aider, le gâteau, l'apéritif, je trouve ça super ...

puis viendra le reste.

Sinon voilà rien de neuf toujours la routine, d'ailleurs je file déjà au dodo :oops:

bisous, et ta petite puce