Coup de gueule

[falinette]

du soir...

j'ai emménagé dans un petit appartement de premier abord bien même très bien
mais le hic est que dans le bail tout va bien mais dans le règlement intérieur il est stipulé que les chiens de catégories 1 et 2 sont purement interdits

géniale je fais quoi de ma louloute je la donne???
pfff ça le don de m'énerver ces histoires et vlan encore payer pour les cons!!!

désolées mais là j'en ai assez

aller coupe de gueule passé à moi d'agir maintenant pour trouver autre chose ...

au fait : le règlement vaut plus qu'un bail?

bonne soirée à tous

[briséis]

falinette ! coup de gueule du soir, espoir !

alors, moi, j'ai toujours entendu dire qu'il est interdit aux propriétaires d'interdire les animaux ! z'ont pas le droit !

du coup quand je visite je ne dis jamais que j'ai un chat, parce que je pourrais avoir une basse cours que ça ne les regarde pas du moment que ça ne gène personne en terme de bruit, de nuisance sonores. et surtout que je rends l'appart en état impécable !

appelle n'importe quelle agence immobilière (pas la tienne ) et demande leur si un proprio a légalement le droit d'interdire les chiens ! normalement non, j'ai des amis qui s'étaient renseigné.
et c'est quoi cette histoire de réglement intérieur !!!? t'es dans une résidence ? les réglement intérieurs c'est pour toutes les parties communes, les histoire de nuisances sonores, etc...dans les résidences, mais ce que tu fais de ton appart et qui tu y loges, c'est ton problème ! t'es pas à l'hotel, t'es chez toi !

je vais aller chercher, et te dirai ! non mais, y'en a qui sont culottés avec leur réglement intérieur, il veut pas venir faire une inspection de l'état de ton appart, ts les dimanches matin non plus !!

[briséis]

voilà, bonne lecture !! :

"Non, s'il s'agit d'un « animal familier ». Toute clause contraire du bail est strictement interdite et réputée non écrite (art. 10 de la loi du 9/7/70). Si le locataire possède un boa, un singe ou autre animal exotique, il n'est pas sûr, en revanche, que la justice lui donne raison. Dans tous les cas, n'oubliez pas que l'occupant est financièrement et pénalement responsable des dégâts causés et que les éventuelles nuisances (aboiement, etc.) peuvent donner lieu à des plaintes de la part de vos voisins. Depuis la loi du 6 janvier 1999, les chiens d'attaque (dits de première catégorie) ne peuvent stationner dans les parties communes des immeubles.

-http://droit finances.commentcamarche.net/immobilier location/l160 questions pratiques.php3"

ou encore :

"Bonjour, un peu de lecture

Votre propriétaire de peut ni vous empêcher d'avoir un animal de compagnie dans votre logement, et encore moins vous expulser pour cette raison. Par contre si votre animal venait à faire des dégâts dans le logement il est en droit de vous demander réparation.

La détention des chiens dans les logements locatifs

C’est la loi du 9 juillet 1970 qui fixe les principes généraux de la détention des animaux familiers pour les locataires ; la nouvelle loi de protection animale du 6 janvier 1999 y a ajouté une limitation qui sera applicable à compter du 30 avril 1999.
Loi du 9 juillet 1970 - article 10

« Est réputée non écrite, toute stipulation tendant à interdire la détention d’un animal dans un local d’habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier.
Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l’immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci ».
Il est donc possible de mettre en demeure le propriétaire d’un animal de s’en séparer, sous peine d’expulsion, mais uniquement au cas par cas, en présence de dégâts causés à l’immeuble ou de troubles de jouissance dont se plaindraient ses occupants.
Le 5 juin 1998, la Cour d’Appel de Versailles a prononcé la nullité d’un règlement d’Office Publique d’HLM qui interdisait de façon générale la détention de chiens présumés dangereux dans ses immeubles ; tous les règlements de même nature sont illégaux.
La loi du 6 janvier 1999, dans son article 3 indique qu’à partir du 30 avril 1999 (date d’entrée en vigueur de la loi), il sera possible d’interdire à de nouveaux locataires la détention de « chiens de 1ère catégorie », (les chiens de 2ème catégorie n’étant pas visé) c’est à dire, selon l’arrêté interministériel du 27 avril 1999, les chiens de type Pitbull, American Stafforshire Terrier, Boerbull et Tosa Inu, qui ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche (J.O. du 30 avril 1999).
Cette nouvelle loi ne sera donc pas applicable aux propriétaires de chiens, locataires avant le 30/04/1999, et dont les animaux n’ont causé aucun dégât à l’immeuble ni trouble de jouissance à ses occupants car cette loi n’est pas rétroactive. (Article 2 du Code civil : « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif ».). En effet, la loi du 6/01/99 ne peut remettre en question les baux signés sous les dispositions de l’ancienne loi.
Cette interdiction concernera donc exclusivement les locataires qui voudraient emménager dans un nouveau logement postérieurement au 30 avril 1999 et possèdent déjà un chien de1ère catégorie.
De même, si votre ancien bail prévoyait (à tort) l’interdiction d’animaux familiers dangereux, la nouvelle loi ne validera en aucun cas cette disposition d’ordre général ; et au delà, étant donné que tout renouvellement de bail doit se faire aux mêmes clauses et conditions que l’ancien bail, les droits des locataires, actuels propriétaires de chien, sont immuables.
Exemple

Monsieur DURAND, locataire et propriétaire d’un Pitbull depuis 5 ans est mis en demeure par son OPHLM de s’en séparer sous peine d’expulsion car il est présumé dangereux ; pourtant il n’a jamais mordu personne ni causé le moindre problème à l’immeuble ou aux autres locataires :

• si elle est fondée sur un règlement intérieur affiché dans l’immeuble, la mise en demeure est irrégulière car le règlement est illégal,
• si elle est fondée sur la nouvelle loi, la mise en demeure est irrégulière car Monsieur DURAND possédait ses chiens avant que cette loi ne soit votée,
• si elle est fondée sur un constat relevant des dégâts causés à l’immeuble ou des troubles de jouissance, la mise en demeure peut être régulière, mais Monsieur DURAND ne pourra être expulsé que sur la décision d’un juge judiciaire, après un procès équitable et contradictoire au cours duquel Monsieur DURAND pourra exposer ses moyens de défense.

Finalement, puisqu’il l’a acquis avant la nouvelle loi, quel que soit le chien de Monsieur DURAND, il pourra le conserver, dans la mesure où il ne cause ni dégât ni trouble de jouissance.
-http://www.30millionsdamis.fr/...
"

bisous !

[briséis]

si j'ai bien compris il faut que ce soit stipulé dans ton bail. le réglement ne suffit pas. mais demande à une agence, ils renseignent souvent gentillement.

tiens nous au courant

[falinette]

Bonjour Briséis


comment vas tu ?

merci pour tes messages

alors dans le bail rien n'est inscrit
il s'agit d'un règlement intérieur - je le récupère ce midi et écrit la partie concernée pour que tu te fasses une meilleure idée
il n'est pas précisé de catégorie mais juste la loi

pour un appartement que j'avais loué il y a quelque temps de cela l'agence m'avait bien dit que demandé à un particulier s'il possède un animal est totalement interdit - illégal
dans mon cas actuel je ne suis pas passé par une agence mais un bureau spécifique à mon métier
mais l'agence qui gère est bien un agence normale mais à échelle plus grande qu'une de ville

je te tiens au courant cet apm

gros bisous à toi et j'imprime le texte

Falinette

[rouge pivoine]

C'est noté dans mon bail,aucun ne le respecte,il y a même des chiens dits dangereux.

[Kinthia]

Coucou !

Au pire, si tu as besoin d'une assistance, demande l'aide de l'assos UFC Que choisir. Elle est top.

[falinette]

C'est noté dans mon bail,aucun ne le respecte,il y a même des chiens dits dangereux.

là est aussi le problème
c'est à cause de ces gens que les personnes correctes prennent pour eux !!!!!

[falinette]

Coucou !

Au pire, si tu as besoin d'une assistance, demande l'aide de l'assos UFC Que choisir. Elle est top.

bonjour


Merci kinthia pour l'info j ne savais pas

je vous en dis un peu plus cet apm une fois que j'aurai récupérer le règlement

bisous

[falinette]

Re bonjour

voilà l'extrait du règlement de l'immeuble :

"les dispositions de la loi n°99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux s'appliquent au contrat de location dès la signature de celui-ci. Les animaux définis par cette loi sont interdits dans les logements et les parties privatives et communes des immeubles appartenant ou gérés par le bailleur.

Toute contravention à cette clause et notamment toute dégradation, pollution, atteinte aux règles d'hygiène ou nuisance sonore, présence d'un animal interdit, entraînera des poursuites à l'encontre de l'occupant pouvant aller jusqu'à la résiliation du contrat de location et l'expulsion de tous occupants"

donc à le lecture de ce dernier il me semble que même la catégorie 2 n'est pas admise

je ne sais plus trop où se situe la loi et ce que je dois faire

merci

[Dinozzo]

Voila ce que dit la loi du 6 janvier 1999:

-http://droit.org/jo/19990107/AGRX9800014L.html

Entre autres:

« Art. 211-5. - I. - L'accès des chiens de la première catégorie aux transports en commun, aux lieux publics à l'exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est interdit. Leur stationnement dans les parties communes des immeubles collectifs est également interdit.
« II. - Sur la voie publique, dans les parties communes des immeubles collectifs, les chiens de la première et de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Il en est de même pour les chiens de la deuxième catégorie dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun.
« III. - Un bailleur ou un copropriétaire peut saisir le maire en cas de dangerosité d'un chien résidant dans un des logements dont il est propriétaire. Le maire peut alors procéder, s'il le juge nécessaire, à l'application des mesures prévues à l'article 211.

Donc en résumé, tout est au bon vouloir du Maire, mais d'apres ce que dit la loi, les chiens de 2eme categorie NE SONT PAS INTERDIT dans les parties communes des immeubles, mais seulement doivent etre muselés, contrairement a ceux de 1ere categorie qui le sont totalement.

Par consequent, d'apres ce que dit le reglement de ton immeuble :

les dispositions de la loi n°99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux s'appliquent au contrat de location dès la signature de celui-ci. Les animaux définis par cette loi sont interdits dans les logements et les parties privatives et communes des immeubles appartenant ou gérés par le bailleur.

Ben c'est faux, car les animaux definis par la loi (ici, nous interesse la 2eme categorie), comme dit si bien ce reglement, ne sont pas interdits, ni dans les logements, ni dans les parties communes, car la loi meme ne les interdit pas.
C'est le syndic de l'immeuble qui s'octroie le droit de "modifier" LA loi, mais en a t il vraiment le droit ?

Voila

[théodore]

c'est quoi des chiens de catégorie 1 et 2 ???

en fait, ça tombe bien ton message car on pensait mettre un avenant au prochain contrat de location pour l'appart' au dessous de chez moi car les locataires actuels (qui s'en vont à la fin du mois... ouf ouf ouf !!!) ont un peu trop abusé... et que moi, j'ai 2 enfants en bas âge... donc pas très chaude pour me coltiner le chien des voisins.

[falinette]

Bonjour

chiens de 1ere et 2eme catégories définis par la loi du 6 janvier 1999 : tenus en laisse (comme tous les autres d'ailleurs) et muselés en lieu public (aussi comme les autres)
mais 1ère catégorie : interdits à la vente et stérilisés et interdits dans les parties communes: chiens dits d'attaque
2ème catégorie : chiens de défense

je ne vois pas le rapport d'enfants en bas âge et de chiens hormis quand les voisins sont effectivement irresponsables
j'aurais des enfants et des chiens comme beaucoup de personnes
et interdire à des gens d'avoir des chiens signifient de la discrimination et donc pourquoi ne pas interdire des chats, des lapins, des souris.....
maintenant un avenant à un seul appartement il me semble que ce n'est pas possible mais bon je ne suis pas spécialiste (à mon grand dame)

maintenant les voisins partent le souci est réglé non

De toute façon les gens irresponsables il y en a partout et c'est à cause d'eux qu'il y a des problèmes et que les gens responsables et corrects pâtissent
C'est une question d'éducation et de savoir vivre

quand on vit en collectivité il faut savoir tenir compte des autres
- ceux qui ont des animaux faire attention aux nuisances et respecter les autres (adultes et enfants)
- ceux qui ont des enfants faire aussi attention aux nuisances et respecter les autres (cris...)
mais bon tu as subi malheureusement le non savoir vire de personnes (ce qui n'est pas normal) tout comme chacun de nous aura malheureusement connu sans sa vie une fois ...

est ce pour autant nécessaire de faire un cas particulier un cas général?
bonne journée

merci pour vos interventions je vous tiendrai au courant
sujet réglé


Falinette

[falinette]

Voila ce que dit la loi du 6 janvier 1999:

-http://droit.org/jo/19990107/AGRX9800014L.html

Entre autres:

« Art. 211-5. - I. - L'accès des chiens de la première catégorie aux transports en commun, aux lieux publics à l'exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est interdit. Leur stationnement dans les parties communes des immeubles collectifs est également interdit.
« II. - Sur la voie publique, dans les parties communes des immeubles collectifs, les chiens de la première et de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Il en est de même pour les chiens de la deuxième catégorie dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun.
« III. - Un bailleur ou un copropriétaire peut saisir le maire en cas de dangerosité d'un chien résidant dans un des logements dont il est propriétaire. Le maire peut alors procéder, s'il le juge nécessaire, à l'application des mesures prévues à l'article 211.

Donc en résumé, tout est au bon vouloir du Maire, mais d'apres ce que dit la loi, les chiens de 2eme categorie NE SONT PAS INTERDIT dans les parties communes des immeubles, mais seulement doivent etre muselés, contrairement a ceux de 1ere categorie qui le sont totalement.

Par consequent, d'apres ce que dit le reglement de ton immeuble :

les dispositions de la loi n°99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux s'appliquent au contrat de location dès la signature de celui-ci. Les animaux définis par cette loi sont interdits dans les logements et les parties privatives et communes des immeubles appartenant ou gérés par le bailleur.

Ben c'est faux, car les animaux definis par la loi (ici, nous interesse la 2eme categorie), comme dit si bien ce reglement, ne sont pas interdits, ni dans les logements, ni dans les parties communes, car la loi meme ne les interdit pas.
C'est le syndic de l'immeuble qui s'octroie le droit de "modifier" LA loi, mais en a t il vraiment le droit ?

Voila

Bonjour Dinozzo

merci pour ton aide
je te tiendrai au courant mais effectivement je ne suis pas concernée par ce règlement
et si tel est le cas je déménagerai car ma louloute c'est ma vie et elle passe au dessus de tout ceci
mais il n'empêche que je suis blasée de devoir "payer" pour les imbéciles (pour en pas dire autre chose)
mais c'est la vie j'assume mon choix (même si au début il n'était pas mien) que je ne regrette en rien car ma louloute est géniale et fait partie intégrante de ma vie

Menadel petit mot pour toi
je suis avec toi pour ton combat



bisous et encore merci à tous

[Dinozzo]

Bonjour Dinozzo
merci pour ton aide

Ya pas de quoi

Bisous a ta Louloute et... a Schwarzy aussi

[théodore]

Merci Falinette de ta réponse.
maintenant je comprends mieux cette notion de catégorie de chiens.
je suis tout à fait d'accord avec toi quand tu dis que c'est l'irresponsabilité de certaines personnes qui font que d'autres personnes patissent.
moi, mon pb n'est pas que mes voisins aient un chien. je m'en fiche un peu à partir du moment où ça ne m'envahie pas. j'aime les chiens, mais chez les autres. perso, j'ai fait le choix de ne pas avoir d'animaux parce ça demande une vraie responsabilité, encore plus grande que lorsque tu as des enfants je pense.
mes chers voisins déménagent dans 15 jours ! et là, je dis ouf car ce sont des gens qui vivent seuls au monde... tu vois le genre ! leur chien n'est pas très gros, mais il bousille tout. mon jardin est cloturé, mais pas la partie qui correspond au jardin des voisins du dessous, ce qui fait que le chien est laissé en liberté et qu'il a bousillé mon grillage pour aller faire ses besoins dans mon jardin, sur les jouets de ma fille !!! je leur ai demandé à plusieurs reprises, soit de surveiller leur chien quand ils le lachent dans le jardin ou tout au moins qu'ils l'attachent pour qu'il ne vienne pas saccager dans ma partie de jardin. Et non content de ne pas respecter les rares choses que je leur demande, maintenant, ils se ramènent avec le chien des voisins qui est peut être gentil mais qui est plus gros et qui pisse partout. maintenant quand on part se promener, j'ai toujours peur qu'en rentrant le gros chien soit là et, même s'il n'a pas l'air méchant, fasse tomber ma fille de 29 mois en voulant jouer... même si je tiens la main de ma fille sur le passage commun.
Pour le moment, il n'y a pas encore de futurs voisins de prévus, ma grand-mère doit faire faire des travaux dans l'appart' avant de relouer, mais bon, vue les déconvenues avec les actuels locataires, ça donne envie de se protéger davantage !
alors dans un sens, je comprends parfaitement les propriétaires de chiens qui se sentent discriminés parce qu'on leur interdit d'avoir un animal dans un appart' qu'ils louent, mais en même temps, je comprends les propriétaires qui souhaitent louer à des personnes chez qui il y a moins de risques de dégradations.

[falinette]

Je comprends mieux ta colère et ton ras le bol

une amie à moi vit dans un maison individuelle avec jardin clos
son voisin idem mais jardin non clos et a un gros chien (gentil mais c'est un chien)
mon amie à un petit garçon de 2 ans bientôt et elle en a marre de voir le chien divagué à droite et à gauche sachant qu'il y a des enfants qui jouent , courent, crient....
le chien ne résonnent pas en tant qu'humain et si par exemple un enfant a un gâteau il essaiera de lui prendre peut être et qu'arriverait il si l'enfant refuse ou crie ... ben le chien soit part, soit grogne soit morde

au final ce sera le chien qui sera sans doute réprimander ou plus mais le maître n'aura pas l'intelligence de se dire : bon je dois être responsable et clôturer mon jardin ou me balader avec mon toutou en laisse et les parents auront peur pour les enfants

c'est la stupidité des gens qui m'insupportent car n'importe quel chien peut être doux comme un agneau comme l'inverse

bref je suis tout de même contente pour toi que ces gens là partent mais peut être que les prochains auront un chien et eux seront responsables
c'est au cas par cas je suis d'accord

courage et si tu veux tiens nous au courant

bonne journée

[théodore]

je me disais bien aussi que je t'avais un peu agacée avec mon 1er message et qu'il fallait que je l'éclaircisse ! c'est vrai que les gens prennent un chien comme ils prennent une plante verte ! beaucoup ne comprennent pas que cela demande beaucoup de responsabilités et également du respect envers son animal mais aussi des autres.

[falinette]

je me disais bien aussi que je t'avais un peu agacée avec mon 1er message et qu'il fallait que je l'éclaircisse ! c'est vrai que les gens prennent un chien comme ils prennent une plante verte ! beaucoup ne comprennent pas que cela demande beaucoup de responsabilités et également du respect envers son animal mais aussi des autres.

Ne t'inquiètes pas
j'ai tendance à m'agacer un peu trop vite c'est vrai à moi de me contrôler
maintenant je fais partie des râleuses quand je rencontre des gens en balade avec leur chien qui ne les rappellent pas au pied ni ne les attachent quand j'arrive à leur hauteur
sous prétexte : mais il est gentil

je n'ai jamais dit l'inverse mais je gère les miens pas ceux des autres et quand il peut y avoir accrochage j'ai déjà géré des chiens qui n'étaient pas les miens
où étaient les miens : assis - sans bouger à attendre que je règle les histoires

est ce normal que ce soit moi qui ai dû m'en charger ? non et pourtant je l'ai fait car je en pouvais rester là à regarder ma collègue hurler et les chiens se battre
hurler ne fait qu'aggraver la situation en excitant les chiens
c'était le chien d'une collègue (2eme catégorie comme ma louloute) et celui de ma gardienne de résidence (un sharpet - chien de combat dans son pays d'origine ) qui n'a pas porté plainte car j'étais là
je pense qu'elle aurait dû car cette collègue (mère de la propriétaire en fait) ne gérait pas du tout le chien mais en même temps je ne suis pas là pour juger mais bon

je sais comment je suis avec mes chiens (douce et ferme à la fois - ils obéissent et ce sont des compagnons des amis pas une relation d'autorité mal placée) et les non-agissement des autres alors quand j'aurai des enfants en plus je crois que je vais encore plus rechercher des coins tranquilles sans personnes pour les balade toutous et bébés

bonne journée Théodore

[apprentie]

mes neurones ont fondues dans les ti'punch, ne compte pas sur moi pour les conseils.
Mais je suis de tout cœur avec ton adorable louloute et sa patronne.
bisous ma douce.